Politiques de formation AWS
Les présentes politiques de formation AWS s’appliquent à votre commande (la « commande ») de formation en classe, d’abonnement Équipe à Skill Builder ou de transformation des compétences d’entreprise, chacune étant définie ci-dessous et constituant un type de formation AWS tel que défini dans les conditions de service AWS accessibles à l’adresse https://aws.amazon.com/service-terms/.
1. Formation en classe
La présente section 1 s’applique à votre achat de cours de formation dirigés par un instructeur, d’ateliers et d’autres formations (la « formation en classe ») tels que décrits dans votre commande.
1.1 Durée. Sauf indication contraire dans votre commande, la durée (la « durée ») de votre commande de formation en classe (a) est de 365 jours à compter de la date à laquelle la dernière partie a signé, cliqué pour accepter, confirmé ou finalisé la commande (la « date d’entrée en vigueur ») ou (b) s’étend jusqu’à la fin de la même année civile si vous avez reçu un financement pour la formation en classe d’AWS.
1.2 Paiements. AWS vous délivre une facture après la prestation d’un cours. Vous acceptez de payer le montant indiqué sur votre commande, les frais supplémentaires liés aux classes additionnelles achetées pendant la durée de la commande et toutes les taxes en vigueur conformément aux modalités de paiement des services telles qu’énoncées dans le Contrat client AWS accessible à l’adresse https://aws.amazon.com/agreement ou dans tout autre contrat écrit, régissant votre utilisation des services (le « contrat »). Sauf amendement spécifique du contrat, tous les montants sont exprimés dans la devise locale et peuvent être modifiés en fonction d’un taux de change déterminé par AWS.
1.2.1 Formation prépayée. L’option de prépaiement est disponible dans certains pays approuvés par AWS, répertoriés à l’adresse https://aws.amazon.com/training/aws-training-policies/countries/. Si vous optez pour le prépaiement, vous acceptez de payer le montant indiqué sur votre commande et les taxes en vigueur (les « fonds prépayés ») dans les 30 jours suivant (1) la date d’entrée en vigueur ou (2) la date de réception de la facture de prépaiement, selon la dernière éventualité. Si vous n’effectuez pas le prépaiement sous 30 jours, AWS peut vous délivrer une facture après la prestation des cours comme l’indique la section 1.2. Les fonds prépayés ne sont pas remboursables et expirent à la fin de la durée. Pour vous aider à gérer vos fonds prépayés, AWS vous fournit un « relevé récapitulatif de l’utilisation mensuelle » décrivant les cours dispensés et votre solde disponible. Les fonds prépayés ne peuvent être appliqués à aucun autre compte, service ou commande AWS, ni être transférés à un tiers ni échangés contre des espèces, des remises ou d’autres financements.
1.2.2 Financement, remises et crédits. AWS vous facture des frais égaux à la valeur de tout financement ou remise que vous avez reçu pour la formation en classe si vous ne consommez pas de formation en classe d’un montant égal au montant total de la commande indiqué dans votre commande de formation en classe pendant la durée. AWS débourse tous les crédits pour la formation en classe comme indiqué dans votre commande et dans votre contrat de crédit distinct uniquement si vous consommez des formations en classe d’un montant égal au montant total de la commande de formation en classe pendant la durée.
1.3 Taille de la classe. Le nombre maximum de participants pour chaque classe (les « apprenants ») est de 25.
1.4 Programmation des cours. Certains Cours ont des dates de début mentionnées dans votre Commande. Pour les Cours sans date de début, vous devez contacter votre représentant AWS Training pour prévoir ces cours au moins 14 jours avant la fin de la Durée.
1.4.1 Reprogrammation et annulation des cours. Vous ou AWS pouvez reprogrammer ou annuler un cours au moins 14 jours avant sa date de début. Si vous demandez la reprogrammation ou l’annulation d’un cours moins de 14 jours avant sa date de début, AWS peut vous facturer les frais indiqués dans votre commande pour le cours annulé (sans application du financement de la formation), les frais de voyage engagés indiqués dans la commande et les taxes applicables. Si vous demandez une reprogrammation d’un cours au moins 14 jours avant sa date de début, mais qu’AWS n’est pas en mesure d’y donner suite avant la fin de la durée, vous pouvez conserver la date de début du cours initiale ou, dans l’éventualité où AWS n’est pas en mesure de satisfaire à la date de cours initiale, AWS annulera le cours sans frais. Si AWS demande la reprogrammation d’un cours au moins 14 jours avant sa date de début, mais que vous n’êtes pas en mesure de le reprogrammer pendant la durée, AWS annulera le cours sans frais. Si AWS supprime un cours programmé, vous pouvez accepter le cours de remplacement proposé par AWS ou annuler le cours initial sans frais.
2. Abonnement Équipe à Skill Builder
La présente section 2 s’applique à votre achat d’abonnements (« abonnement(s) Équipe ») de places (les « places ») pour permettre à vos apprenants d’accéder au contenu d’autoformation numérique (« Skill Builder »), tel que décrit dans votre commande.
2.1 Frais et paiement de Skill Builder. Vous acceptez d’acheter un abonnement Équipe à la date à laquelle la dernière partie signe, clique pour accepter, confirme ou finalise votre commande (la « date d’entrée en vigueur »). L’abonnement Équipe est facturé par place, comme mentionné dans votre commande et sur le site consacré à la tarification de l’abonnement Équipe à AWS Skill Builder, accessible à l’adresse https://aws.amazon.com/training/digital/pricing/. Les frais de l’abonnement Équipe s’affichent dans la console de facturation AWS, parallèlement aux autres frais liés à votre utilisation des services. Les abonnements Équipe sont soumis aux modalités de paiement du contrat.
2.2 Durée. L’abonnement Équipe vous donne accès à vos places pendant un an (la « durée de l’abonnement Équipe ») à compter de la date de début définie dans la section 2.3. L’abonnement Équipe ne se renouvelle pas automatiquement. Pour conserver un accès sans interruption à vos places, vous devez contacter votre représentant de la formation AWS pour passer une nouvelle commande d’abonnement Équipe avant la fin de la durée de votre abonnement Équipe.
2.3 Date de début et accès aux places. Vous devez fournir à AWS toutes les informations de configuration raisonnablement nécessaires dans les cinq jours ouvrables suivant la date d’entrée en vigueur ou au moment indiqué dans votre commande. Votre date de début est de 20 jours à compter de la date d’entrée en vigueur de votre commande ou du moment où AWS informe votre ou vos administrateurs de l’apprentissage que votre abonnement Équipe est prêt, selon la première éventualité. Si vous définissez une date de début souhaitée dans votre commande, elle doit être au moins 20 jours ouvrables après la date d’entrée en vigueur. Si vous sélectionnez une date de début souhaitée au cours des deux derniers jours ouvrables d’un mois, la date de début effective de votre abonnement Équipe sera le premier jour ouvrable du mois suivant. Si, dans les deux jours ouvrables suivant la date de début, vous informez par écrit votre représentant de la formation AWS que vous n’avez pas accès à vos places, votre abonnement Équipe ne commencera pas tant qu’AWS n’a pas confirmé votre accès. Si vous achetez un abonnement Équipe par l’intermédiaire d’un revendeur, vous et votre revendeur en déterminerez la durée et l’accès aux places.
2.4 Places supplémentaires. Si vous utilisez déjà votre abonnement Équipe, vous pouvez acheter des places supplémentaires dans le cadre de ce même abonnement Équipe. Votre date de début suit le même calendrier que celui indiqué dans la section 2.3. Toutes les places achetées pendant la durée de l’abonnement Équipe expirent à la fin de la durée de l’abonnement Équipe, quelle que soit la date à laquelle les places ont été achetées pendant la durée de l’abonnement Équipe. Les frais pour les places supplémentaires sont calculés au prorata de la durée d’abonnement Équipe restante et vous sont communiqués par écrit par AWS.
2.5 Attribution et réattribution des places. Un seul apprenant peut utiliser une seule place à un moment donné. Les places ont vocation à être utilisées par un seul apprenant pendant toute la durée de l’abonnement Équipe. Vous pouvez réattribuer jusqu’à vingt pour cent des places à différents apprenants appartenant à votre organisation pendant la durée de l’abonnement Équipe. Si vous réattribuez la place d’un apprenant, celui-ci ne pourra plus accéder au contenu de la formation réservé uniquement aux abonnés. Il pourra toutefois consulter son historique de formation.
3. Transformation des compétences d’entreprise
La présente section 3 s’applique à votre achat de déploiement de la formation et de soutien au développement des compétences (le « programme de transformation des compétences d’entreprise » ou le « programme EST »), comme décrit dans votre commande.
3.1 Durée du programme EST. La durée de votre programme EST (la « durée du programme EST ») commence à la date de début et s’achève à la date de fin indiquée dans votre commande.
3.2 Guide du programme EST. Le guide du programme EST accessible à l’adresse https://aws.amazon.com/training/est-program-guide/, et est intégré par référence à votre commande. AWS peut mettre à jour le guide du programme EST de temps à autre.
3.3 Paiements. Vous acceptez de payer le montant figurant dans votre commande et toutes les taxes applicables. AWS vous facture des frais mensuels au titre de votre programme EST après la fin de chaque mois tout au long de la durée. Les frais mensuels pour le premier et le dernier mois de la durée de votre programme EST sont calculés au prorata du nombre de jours entre la date de début indiquée dans votre commande et la fin du premier mois de la durée du programme EST, et entre le premier jour du dernier mois et la date de fin indiquée dans votre commande. Sauf modification spécifique contenue dans le contrat, tous les montants sont libellés en monnaie locale. Les paiements peuvent être effectués en monnaie non locale, si cela est accepté par AWS. Le montant total indiqué dans votre commande peut être ajusté en fonction d’un taux de change déterminé par AWS.
3.4 Annulation. Vous ou AWS pouvez annuler votre commande. AWS cesse de vous fournir le programme EST dès réception de votre notification, qui peut être envoyée par e-mail. AWS vous facture le mois complet au cours duquel AWS reçoit votre notification, mais ne vous facture plus les frais mensuels au titre du programme EST pour les mois suivants.
3.5 Accès de l’équipe EST. Pour activer le support et les conseils relatifs au programme EST, AWS peut avoir besoin d’accéder à vos systèmes de communication internes, y compris, mais sans s’y limiter, à la messagerie électronique, à la messagerie instantanée et à d’autres systèmes relatifs à cet accès que vous avez identifiés (les « systèmes du client »). Lors de l’accès aux systèmes du client, AWS accepte de se conformer aux politiques et procédures raisonnables du client, dans la mesure où ces politiques et procédures sont (i) applicables à cet accès et à cette utilisation et (ii) ne sont pas en contradiction avec le contrat. Sous réserve de votre approbation préalable, vous ferez en sorte qu’AWS dispose d’un accès raisonnable à vos systèmes client dans la mesure requise pour activer le programme EST, et ce, sans frais supplémentaires pour AWS. Vous pouvez révoquer votre autorisation d’accès à tout moment. AWS n’est pas responsable des dysfonctionnements provoqués par votre révocation de son accès à vos systèmes client.